PROCES VERBAL DU 30 11 2023

11/12/2023

ORDRE DU JOUR

FINANCES
 - Tarifs cimetière au 01/01/2024
 - Tarifs salle des fêtes au 01/01/2024
 - Indemnité gardiennage 2024
 - Subvention Dotation Solidarité Rurale (DSR) 2024 pour la voirie
 - Subvention Dotation des Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2024 - cimetière communal
 - Subvention Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) 2024 - Jeux d'enfants
 - Subvention Fonds d'Aide Communautaire aux Investissements Locaux (FACIL) 2024 - cimetière communal
 - Ouvertures de Crédits Investissements pour 2024
 - Budget annexe "lotissement les Fouquets II - rue des Vignes : Cession des lots
 - Budget annexe "lotissement les Fouquets II - rue des Vignes : Approbation du budget

FONCTION PUBLIQUE
 - Régime indemnitaire - révision
 - Délégation Dispositif de signalement des actes de violences, discrimination, harcèlement et agissement sexistes au Centre de Gestion du Lloir-et-Cher
 - création d'un poste d'agent recenseur et adoption des modalités de rémunération

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
 - Désignation du référent déontolgue des élus locaux

LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE 
 - Désignation référent "Ambroisie"

Questions diverses